Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE DES DAMES
SARL GSA IMPORT EXPORT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3960517
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
CAPRICE DES DAMES de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque CAPRICE DES DAMES

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

La marque CAPRICE DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DES DAMES est expirée depuis le 13 novembre 2022.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT , Carbonnelle


SARL GSA IMPORT EXPORT, S.A.R.L. - NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


SARL GSA IMPORT EXPORT - NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vins.